La production à EDSB : l'histoire de l'aménagement du Fontenil

EDSB produit de l’électricité d’origine hydraulique à partir du barrage de Pont Baldy et des micro-centrales de la Schappe, du Randon et du Fontenil. Ces quatre ouvrages vous sont présentés ici, le barrage de Pont-Baldy sur cette page, l'ouvrage de la Schappe ici, l'aménagement du Randon et celui du Fontenil ici.

Vous pouvez consulter aussi :

L’histoire du projet du Fontenil

Origine du projet

Le 25 février 1917, le conseil municipal de Val des Prés est appelé à se prononcer sur la demande de location pour 99 ans des droits de riveraineté de la Clarée et de la Durance afin de réaliser l’aménagement de 2 usines génératrices d’électricité, l’une au hameau du Serre et l’autre au hameau du Fontenil. Cette demande est formulée par M. Gilbert Planche, industriel à l’Argentière.

Une demande de concession a été faite en 1930 mais est restée en suspens du fait d’une demande concurrente. Des travaux non négligeables ont néanmoins été entrepris par MM. Planche et Gabrielle, évalués à 500 000 F de l’époque.

En 1945, une demande de concession a été déposée par REB. On ne trouve pas trace d’étude d’un projet précis.

En 1975, la Société Méditerranéenne de Combustible et Compagnie « Houille Blanche » fait une demande de concession de la chute du Fontenil.

En 1977, EDF fait également une demande de concession pour la même chute entre les cotes 1353 et 1255,50, c’est-à-dire en amont de la prise d’eau des usines de la Schappe, exploitées par REB depuis 1966.

En 1984, EDF dépose un nouveau dossier de demande de concession avec déclaration d’utilité publique en substitution de la demande de 1977. Il s’agit cette fois d’aménager et d’exploiter la chute de Sainte Catherine en lieu et place des centrales de la Schappe exploitées par REB (de 1352 m à 1210,70 m soit 141,3 m de chute). Il s’agira du projet le plus ambitieux avec une productibilité moyenne estimée à 39,6 GWh/an (soit 2 fois Pont Baldy).

1988 : le projet est piloté par REB

REB reprend le projet à son compte en février 1988. Deux hypothèses sont alors envisagées pour utiliser la chute du Fontenil : soit du fil de l’eau, soit une petite retenue. Un avis favorable des 2 conseils municipaux (Briançon le 11 octobre 1989 et Val des Prés le 1er août 1989) est obtenu pour donner suite au projet présenté par REB, avec création d’un SIVU Briançon-Val des Prés.

Le 1er janvier 1991, EDSB prend la suite de la REB et poursuit les démarches. L’étude préliminaire datant de juillet 1991 aborde les aspects économiques du projet avec une productibilité estimée à 12 millions de kWh pour un investissement de 15 MF.

Ce projet sera modifié en 1993, en faisant état du caractère torrentiel de la Durance et donc de la forte variabilité des débits. La prise d’eau est alors prévue à la côte 1344 et la restitution à la côte 1277 soit 67 m de chute brute.

Le SIVU est créé par arrêté du 20 janvier 1994, des conventions de servitude sont signées avec certains riverains, un certificat d’urbanisme est délivré par la commune de Briançon le 4 avril 1995 (validant l’emplacement de l’usine) mais l’autorisation administrative de ce projet est refusée, à cause de la traversée de parcelles privées en rive droite et de l’opposition qu’elle a suscitée.

1998 : EDSB relance le projet…

Le 4 novembre 1998, les habitants de Val des Prés et du hameau du Fontenil sont informés de l’état d’avancement du nouveau projet de micro-centrale lors de réunions publiques.

Le 5 décembre 1998, les communes de Briançon et Val des Prés et EDSB se réunissent pour examiner la faisabilité du projet.

La demande officielle d’autorisation de réalisation et d’exploitation de la centrale hydroélectrique de la chute du Fontenil a été transmise au Préfet des Hautes Alpes le 28 décembre 2000. Le dossier qui accompagne la demande comprend, entre autres :

  • une étude d’impact sur le milieu naturel aquatique,
  • une évaluation sommaire des dépenses d’établissement (17 MF, soit 2,6 M€),
  • une délibération des conseils municipaux de Briançon et Val des Prés autorisant le maire à signer une convention d’occupation du domaine public,
  • le projet de règlement d’eau prévoyant notamment un dispositif de franchissement pour les embarcations et une passe à poisson,
  • les promesses de vente des parcelles concernées.

À la suite des avis formulés par les services dans le cadre de l’instruction administrative de la demande d’autorisation, la DDE (service instructeur) organise une réunion le 14 septembre 2001 entre les parties prenantes (Communes, Gay environnement, Conseil Supérieur de la Pêche, DIREN, DDAF, DDE, EDSB) afin de s’accorder sur les compléments à apporter au dossier. Six points devront faire l’objet d’un complément concernant :

  • la description des ouvrages (prise d’eau, passe à poissons, ouvrage de restitution)
  • l’impact sur le milieu (campagnes de mesures avant et après travaux)
  • la quantification des faciès (descriptif tous les 10 mètres)
  • la phase travaux (autorisation au titre de la pêche)
  • la puissance brute calculée (préciser l’altitude de la prise d’eau et de la restitution)
  • le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) (justifier de la compatibilité du projet).

Par courrier en date du 9 septembre 2003, EDSB fournit l’intégralité des éléments demandés, et en particulier l’’impact sur le milieu naturel aquatique (quantification des faciès) qui a nécessité une nouvelle étude de la part de Gay environnement.

Le 19 février 2004, la DDE Hautes-Alpes, après examen des éléments fournis, demande à EDSB de préciser 7 nouveaux points :

  • le fonctionnement de la prise d’eau en période de crue,
  • la fourniture d’un plan schématique de l’ouvrage de restitution,
  • l’effet du projet sur l’auto-épuration du cours d’eau,
  • une étude sur l’évolution de l’habitat piscicole,
  • la garantie de la maîtrise foncière dans l’emprise du projet,
  • les valeurs proposées dans le règlement d’eau,
  • la conformité aux préconisations du SDAGE sur quelques points précis.

2007 : reprise à zéro de l’enquête administrative par EDSB

La procédure administrative

Pour mener à bien le projet, la procédure administrative est la suivante :

  • dépôt par EDSB d’une demande d’autorisation de réalisation et d’exploitation de la centrale hydroélectrique auprès du préfet
  • l’ensemble des services concernés ainsi que le Conseil Général, le Conseil Départemental d’Hygiène et la Commission départementale des sites disposent alors de 2 mois pour formuler un avis sur les points les concernant. Des remarques formulées pendant cette instruction peuvent nécessiter de nouvelles études ou compléments pour EDSB : un délai de l’ordre de 6 mois est envisageable pour cette première phase. La consultation des services pourra ensuite débuter (6 mois minimum).
  • lorsque le dossier a répondu à toutes les questions que se posent les services, le Préfet peut alors décider de déclencher la procédure d’enquête publique qui fera l’objet d’un rapport de la part du commissaire enquêteur.
  • À la remise de ce rapport, le Préfet dispose de 6 mois pour accorder ou refuser l’autorisation sollicitée par le pétitionnaire.
  • Enfin, le préfet autorise (ou non) la réalisation et l’exploitation de la centrale par un arrêté. Le projet d’arrêté est dans un premier temps soumis au demandeur. Le délai total d’instruction administrative du dossier est habituellement de l’ordre de 2 ans... si tout se passe bien.

En 2007, EDSB relance une seconde fois le projet, ce qui nécessite une reprise à zéro de l’enquête administrative, celle-ci ayant été mise en sommeil depuis plus de 2 ans. Un courrier est adressé aux habitants de La Vachette (commune de Val des Prés) et du Fontenil (commune de Briançon). La rubrique « Projet du Fontenil » est créée sur le site internet d’EDSB pour permettre aux habitants de suivre les travaux.

Avancement du projet : 1er octobre 2008

La demande d’autorisation de réalisation et d’exploitation de la centrale hydroélectrique de la chute du Fontenil sur la rivière Durance a été envoyée au Préfet le 19 septembre 2008. Cette demande comprend les délibérations prises par les communes de Val des Prés (12 décembre 2007) et Briançon (28 janvier 2008), qui portent un avis favorable au projet et valident le montant de la redevance d’occupation des terrains communaux (10% du chiffre d’affaires, réparti entre les 2 communes)

En outre, six études d’impact ont été réalisées :

  • étude d’impact sur le milieu naturel aquatique
  • étude d’impact au titre des sites NATURA 2000
  • étude d’impact environnementale
  • étude de bruit
  • étude de protection contre les crues
  • expertise botanique.

Des évolutions importantes, suite à ces études, ont été apportées au projet :

  • L’étude technique, confiée au bureau d'étude SERET a permis de caler définitivement l'emplacement et le dimensionnement de la prise d'eau. Sa hauteur devra etre inférieur à 2m (contre 2,50 m dans le projet initial) avec une passe à poisson respectant les préconisations de l'ONEMA (Office national de l'Eau et des Milieux Aquatiques) et de la fédération de pêche.
  • La prise d'eau a été complètement modifiée pour respecter les préconisations de l'ONEMA en ne dépassant pas une hauteur maxi de 2m. Elle s'effacera ainsi naturellement en cas de débit important de la Durance. En régime normal, elle créera une petite retenue à son amont d'une centaine de mètres de longueur.
  • L’augmentation du débit prélevé (jusqu’à 5 m3/s) permet d’augmenter le productible aux environs de 10 millions de kWh/an. L’équipement de l’usine avec 2 turbines représentant respectivement 1/3 et 2/3 de la puissance maxi permettra de gérer les fortes variations de débit que connait la Durance tout en optimisant le rendement de l’usine. Le débit réservé (maintenu toute l’année dans le tronçon de rivière entre la prise d’eau et l’usine) est par contre toujours de 531 l/s pour permettre la préservation des espèces.
  • La traversée de la Durance de la conduite forcée était délicate. D’un diamètre de 1,40 m l’enfouissement de celle-ci sous le lit de la Durance était complexe, sur un tronçon difficile d’accès avec des blocs énormes dans le lit de la rivière. La solution finalement proposée par EDSB consiste à créer une passerelle qui permettra dissimuler deux conduites de 1m de diamètre (équivalentes à une seule de 1m40) dans son tablier. Cette passerelle, insérée dans le paysage, comportera un passage ouvert aux piétons en partie centrale permettant ainsi une continuité entre les deux rives de la Durance.
  • L’emplacement de l’usine a été décalé hors du lit mineur de la Durance afin de limiter l’impact des crues sur celle-ci. Par ailleurs, l’étude de protection contre les crues a démontré que la création de la centrale n’aggraverait pas le risque d’inondation en cas de crue pour le hameau du Fontenil mais aurait au contraire un impact légèrement positif sur l’écoulement des crues (selon l’étude menée par ETRM).
  • L’étude d’impact, confiée au cabinet Gay Environnement, intègre les dernières évolutions techniques et propose un débit réservé de 531 l/s maintenu en permanence et a minima sur le tronçon court-circuité. Ce débit garantit des conditions d’habitat et de circulation du poisson satisfaisantes.
  • Une étude de bruit est commandée au bureau d’études ACOUSTB. La réglementation impose de ne pas générer une augmentation du bruit de plus de 5 décibels de jour et 3 décibels de nuit au droit des habitations après mise en service de la centrale. EDSB attache une importance particulière à l’insonorisation de l’usine pour faire encore mieux que la réglementation, déjà sévère, sur ce point. EDSB a sollicité une autorisation d’une durée de 40 ans, nécessaire pour amortir puis rentabiliser un investissement qui sera de l’ordre de 5 millions d’euros.

Avancement du projet : 19 août 2009

L’étude piscicole complémentaire demandée par l’ONEMA (Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques) est sur le point d’être réalisée (1er et 2 septembre 2009 sous réserve que les conditions météorologiques le permettent). Cet « inventaire » piscicole est réalisé par pêche électrique, pour recenser les espèces, les tailles et nombre de poissons.

Un dossier CNPN (Conseil National de Protection de la Nature) sur l’espèce protégée « viola collina&n» doit être réalisé, et contiendra toutes les actions qu’EDSB s’engage à mener : mesures d’évitement, mesures de réduction, mesures compensatoires et mesures d’accompagnement, devis à l’appui, pour préserver l’espèce implantée sur le site du projet.

La maîtrise foncière est quasiment aboutie, après plusieurs mois de travail (identification et recensement des parcelles sur lesquelles le projet sera implanté, sur toute sa longueur, rencontre avec les propriétaires, négociations et acquisition des terrains.

Avancement du projet : 24 février 2010

La première étape de la procédure administrative, la conférence des services, a rendu ses premières conclusions fin janvier. Les précédentes demandes de 2000 et 2008 avaient buté sur cette étape difficile, puisque les services de l’État concerné (DDAF, ONEMA, DREAL,…), doivent rendre leur avis sur la compatibilité du projet avec la réglementation en vigueur, particulièrement exigeante en matière de préservation de l’environnement.

Les avis sont tous globalement favorables, et les efforts faits par EDSB pour répondre point par point aux contraintes environnementales ont été appréciés.

La découverte de violettes des collines, espèce protégée, dans l’emprise du projet a nécessité une étude poussée pour définir les mesures à prendre afin de garantir la préservation de l’espèce.

L’arrêté préfectoral du 23 octobre 2009 autorise l’arrachage, l’enlèvement et la transplantation d’environ 354 pieds de violettes des collines, sous condition de mise en oeuvre de mesures de suivi de l’évolution de l’espèce, sur une période de 7 ans.

EDSB doit maintenant répondre aux services qui ont souhaité obtenir des précisions complémentaires au dossier qui leur a été soumis : ce sera fait dans le courant du mois de mars.

L’étape suivante sera l’enquête publique, probablement réalisée dans le courant du 2ème ou 3ème trimestre 2010.

Pour ne pas perdre de temps, et être en mesure de démarrer les travaux en 2011, EDSB va désormais travailler sur les cahiers des charges de consultation des entreprises chargées de construire la microcentrale. À titre d’exemple, la fabrication des 2 roues de turbine prévues nécessite en effet un délai compris entre 12 et 18 mois.

Avancement du projet : 2 décembre 2010

L’enquête publique est prévue du lundi 6 décembre 2010 au vendredi 7 janvier 2011 en mairie de Briançon et en mairie de Val des Prés.

Après la conférence des services et avant la consultation du CODERST (Comité Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologique), il s’agit d’une étape importante pour connaître la perception du projet par le grand public.

Le rapport du commissaire enquêteur, qui fera la synthèse des remarques formulées pendant l’enquête publique sera en effet remis au préfet dans un délai d’un mois après la clôture de l’enquête.

Le passage en CODERST sera ensuite la dernière étape avant la prise de décision du préfet, envisageable pour la fin du premier semestre 2011.

Dans l’attente de la décision, EDSB prépare le dossier d’appel d’offres pour les travaux qui pourraient commencer à l’automne 2011.

EDSB s’attachera à respecter tous les engagements pris pour limiter l’impact du projet sur l’environnement.

En préalable aux travaux, il faudra réaliser la transplantation des violettes des collines, espèce protégée, conformément aux dispositions prévues dans l’arrêté préfectoral autorisant leur destruction ou transplantation. Le déplacement de 354 pieds de violettes des collines permettra de libérer l’emprise des ouvrages à construire, sans remettre en cause la pérennité de l’espèce. Cette opération délicate sera réalisée sous le contrôle du Conservatoire Botanique National Alpin (CBNA).

Dès le printemps 2011, un nouvel inventaire des violettes des collines sera réalisé, pour le confronter avec celui réalisé en 2009 et les zones de réimplantation seront définies précisément.

Un suivi écologique est prévu pendant toute la durée des travaux, pour s’assurer du respect de toutes les mesures prises pour préserver l’environnement et de la remise en état du site à l’issue des travaux.

Avancement du projet : septembre 2011

Autorisation préfectorale concernant la centrale du Fontenil

Par arrêté préfectoral signé le 17 juin 2011, la création de la centrale du Fontenil a reçu l’autorisation de l’administration, après des années de travail et de concertation.

Tout en veillant à respecter ses engagements vis-à-vis de l’ensemble des protagonistes du dossier, EDSB peut désormais s’attacher à monter les appels d’offre pour choisir les entreprises qui seront en charge de la construction de l’ensemble du projet (prise d’eau, conduites, centrale…).

Les travaux pourront débuter en 2012, et devraient s’étaler sur 2 ans environ, pour une mise en service prévue de la centrale courant 2013. Ensuite, la part d’électricité renouvelable produite par EDSB représentera 40 à 50 % de ses ventes.

Avancement du projet : mars 2013

Après de nombreuses années d’études, d’instruction de dossier, d’allers retours avec l’administration et les différents acteurs de l’eau, l’autorisation préfectorale obtenue en juin 2011, puis modifié en avril 2012 suite au recours de la fédération de pêche des hautes alpes, a permis à EDSB de lancer un appel d’offres pour la construction de la microcentrale du Fontenil.

Le premier appel d’offres examiné durant l’été 2012 a été déclaré infructueux, le prix des prestations proposées étant nettement supérieur au coût objectif fixé par l’entreprise permettant de rentabiliser le projet.

Un nouvel appel d’offres, européen celui-ci, a donc été lancé et l’ouverture des plis fut réalisée à l’automne. Celle-ci a permis, enfin, de retenir les offres de certains candidats.

L’ensemble des 4 lots faisant l’objet de l’appel d’offres ont ainsi été notifiés aux entreprises le 14 janvier 2013.

Le Lot n°1 concernant la conception/réalisation de la partie électromécanique a été attribué au groupement d’entreprises Andritz/Dynelec.

Le Lot n°2 concernant les ouvrages de génie civil, la prise dessableur et la conduite d’amenée a été attribué à Eiffage TP.

Le Lot n°3 pour le bâtiment de la centrale a été attribué à l’entreprise Olive.

Le Lot n°4 concernant la conduite forcée et le canal de fuite a été attribué au groupement d’entreprise Eiffage TP / HPI.

L’attribution des travaux en sous-traitance est désormais de la responsabilité des entreprises retenues et les consultations sont largement entamées.

Avec la disparition progressive de la neige, les travaux vont débuter dès le mois de mars.
La centrale du Fontenil qui apportera aux clients d’EDSB une nouvelle part conséquente d’énergie renouvelable, fournira vraisemblablement ses premiers MWh avant l’été 2014.

Mai 2013 : 1er coup de pioche

Le premier coup de pioche a été donné  vendredi 24 mai 2013 par Monsieur le Maire de Briançon, Gérard Fromm, sur le lieu même où s'élève maintenant la centrale électrique.
Le premier coup de pioche a été donné vendredi 24 mai 2013 par Monsieur le Maire de Briançon, Gérard Fromm, sur le lieu même où s'élève maintenant la centrale électrique.

En présence d'élus, d'entreprises chargées de la mise en œuvre et des partenaires financiers du projet, ainsi que d'une partie du personnel d'EDSB, le Maire, Gérard Fromm a lancé les travaux le vendredi 24 mai 2013. Il a souligné l'engagement de l'équipe d'EDSB dans la réussite de ce projet, et l'attachement des communes et de leurs habitants à l'entreprise locale de distribution. Dans un monde qui se dématérialise, la proximité est un atout formidable.

Le Directeur d'EDSB, Marc Platon, a rappelé que la centrale du Fontenil, qui sera mise en service dans un an environ, fera passer la part d'électricité produite localement de 35 à 50% de la consommation de Briançon et Saint Martin de Queyrières. Et d'autres projets sont à venir, pour renforcer la production locale (et renouvelable) d'énergie.